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Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité vous informe sur la nature, l'étendue et la finalité du traitement des données à caractère personnel (ci-après dénommées « données ») dans le cadre de notre offre en ligne et des sites web, fonctions et contenus qui y sont associés, ainsi que des présences en ligne externes, telles que nos profils sur les réseaux sociaux (ci-après collectivement dénommés « offre en ligne »). En ce qui concerne les termes utilisés, tels que « traitement » ou « responsable du traitement », nous vous renvoyons aux définitions figurant à l'art. 4 du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Types de données traitées

  • Données d'utilisation (p. ex. sites web consultés, intérêt pour certains contenus, heures d'accès).
  • Métadonnées/données de communication (p. ex. informations sur l'appareil, adresses IP).

Finalité du traitement

  • Mise à disposition de l'offre en ligne, de ses fonctions et de ses contenus.
  • Mesures de sécurité.
  • Mesure d'audience/marketing.

Terminologie utilisée

« Données à caractère personnel » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après « personne concernée ») ; est réputée identifiable une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu'un nom, un numéro d'identification, des données de localisation, un identifiant en ligne (p. ex. un cookie), ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

« Traitement » désigne toute opération ou tout ensemble d'opérations effectuées ou non à l'aide de procédés automatisés et appliquées à des données à caractère personnel. Ce terme est très large et couvre pratiquement toute manipulation de données.

« Responsable du traitement » désigne la personne physique ou morale, l'autorité publique, le service ou tout autre organisme qui, seul ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement de données à caractère personnel.

Bases juridiques pertinentes

Conformément à l'art. 13 RGPD, nous vous informons des bases juridiques de nos traitements de données. Sauf indication contraire de la base juridique dans la présente politique de confidentialité, les dispositions suivantes s'appliquent : la base juridique pour le recueil du consentement est l'art. 6, par. 1, let. a et l'art. 7 RGPD ; la base juridique pour le traitement aux fins de l'exécution de nos prestations et de la réalisation de mesures contractuelles, ainsi que pour répondre à des demandes, est l'art. 6, par. 1, let. b RGPD ; la base juridique pour le traitement aux fins du respect de nos obligations légales est l'art. 6, par. 1, let. c RGPD ; et la base juridique pour le traitement aux fins de la sauvegarde de nos intérêts légitimes est l'art. 6, par. 1, let. f RGPD. Dans le cas où des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique rendraient nécessaire le traitement de données à caractère personnel, l'art. 6, par. 1, let. d RGPD sert de base juridique.

Hébergement

Les services d'hébergement auxquels nous avons recours servent à fournir les prestations suivantes : services d'infrastructure et de plateforme, capacité de calcul, espace de stockage et services de base de données, prestations de sécurité ainsi que services de maintenance technique, que nous utilisons aux fins de l'exploitation de la présente offre en ligne. Dans ce cadre, nous-mêmes, ou notre prestataire d'hébergement, traitons les données d'inventaire, les données de contact, les données de contenu, les données contractuelles, les données d'utilisation ainsi que les métadonnées et données de communication des clients, prospects et visiteurs de cette offre en ligne, sur la base de nos intérêts légitimes à une mise à disposition efficace et sécurisée de cette offre en ligne, conformément à l'art. 6, par. 1, let. f RGPD, en combinaison avec l'art. 28 RGPD (conclusion d'un contrat de sous-traitance).

Collecte des données d'accès et des fichiers journaux

Nous-mêmes, ou notre prestataire d'hébergement, collectons, sur la base de nos intérêts légitimes au sens de l'art. 6, par. 1, let. f RGPD, des données relatives à chaque accès au serveur sur lequel se trouve ce service (dits « fichiers journaux du serveur »). Les données d'accès comprennent le nom de la page consultée, le fichier, la date et l'heure de la consultation, le volume de données transférées, la notification d'un accès réussi, le type et la version du navigateur, le système d'exploitation de l'utilisateur, l'URL de provenance (la page précédemment consultée), l'adresse IP et le fournisseur d'accès à l'origine de la demande. Les informations des fichiers journaux sont conservées pour des raisons de sécurité (p. ex. afin d'élucider des actes d'abus ou de fraude) pendant une durée maximale de 7 jours, puis supprimées. Les données dont la conservation ultérieure est nécessaire à des fins probatoires sont exclues de la suppression jusqu'à l'élucidation définitive de l'incident concerné.

Google Analytics

Sur la base de nos intérêts légitimes (c'est-à-dire l'intérêt à l'analyse, à l'optimisation et à l'exploitation économique de notre offre en ligne au sens de l'art. 6, par. 1, let. f RGPD), nous utilisons Google Analytics, un service d'analyse web fourni par Google LLC (« Google »). Google utilise des cookies. Les informations générées par le cookie concernant l'utilisation de l'offre en ligne par les utilisateurs sont en règle générale transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.

Google est certifié dans le cadre de l'accord Privacy Shield et offre ainsi une garantie de respect du droit européen de la protection des données (https://www.privacyshield.gov/participant?id=a2zt000000001L5AAI&status=Active).

Google utilisera ces informations pour notre compte afin d'évaluer l'utilisation de notre offre en ligne par les utilisateurs, d'établir des rapports sur les activités au sein de cette offre en ligne et de nous fournir d'autres prestations liées à l'utilisation de cette offre en ligne et à l'utilisation d'Internet. Dans ce cadre, des profils d'utilisation pseudonymisés des utilisateurs peuvent être créés à partir des données traitées.

Nous n'utilisons Google Analytics qu'avec l'anonymisation de l'adresse IP activée. Cela signifie que l'adresse IP des utilisateurs est raccourcie par Google au sein des États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États parties à l'accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et y est raccourcie.

L'adresse IP transmise par le navigateur de l'utilisateur n'est pas associée à d'autres données de Google. Les utilisateurs peuvent empêcher l'enregistrement des cookies en configurant en conséquence leur logiciel de navigation ; ils peuvent en outre empêcher la collecte, par Google, des données générées par le cookie et liées à leur utilisation de l'offre en ligne, ainsi que le traitement de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le module complémentaire de navigateur disponible au lien suivant : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

Pour plus d'informations sur l'utilisation des données par Google, ainsi que sur les possibilités de paramétrage et d'opposition, veuillez consulter la politique de confidentialité de Google (https://policies.google.com/technologies/ads) ainsi que les paramètres relatifs à l'affichage des publicités par Google (https://adssettings.google.com/authenticated).

Les données à caractère personnel des utilisateurs sont supprimées ou anonymisées après 14 mois.

Google Fonts

Nous intégrons des polices de caractères (« Google Fonts ») fournies par Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis. Politique de confidentialité : https://www.google.com/policies/privacy/, désinscription (opt-out) : https://adssettings.google.com/authenticated.

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